Se rendre au contenu

Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 02/12/2024

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») régissent l’accès et l’utilisation du site noverisformation.com (ci-après le « Site »). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez de respecter ces CGU.

1. Présentation du Site

Le Site est édité par : Odoo

Noveris Formation

[Adresse complète de l’entreprise] :  7 RUE DU 8 MAI 1945 94470 BOISSY-SAINT-LEGER

[Numéro SIRET] : 93263936200015

[Adresse e-mail de contact] noverisformation@gmail.com

[Numéro de téléphone] +33 7 71 91 75 42

2. Objet

Le Site propose des informations, des services et des ressources relatifs à la formation professionnelle, notamment :

  • La présentation des formations proposées.
  • Un formulaire de contact pour toute demande d’information.
  • Des actualités et contenus liés au domaine de la formation.

3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.

Cependant, certains services ou contenus peuvent nécessiter une inscription ou être soumis à des conditions spécifiques.

L’utilisateur est responsable de l’accès et des moyens techniques nécessaires pour utiliser le Site (matériel, connexion Internet, etc.).

4. Inscription et compte utilisateur

Pour accéder à certains services, l’utilisateur peut être invité à créer un compte.

Lors de la création du compte, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toutes les activités effectuées depuis son compte.

En cas de perte ou d’utilisation non autorisée du compte, l’utilisateur doit en informer immédiatement Noveris Formation.

5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

Les marques, noms commerciaux et logos présents sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

6. Responsabilité

Noveris Formation s’efforce de maintenir les informations du Site exactes et à jour. Cependant, nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des contenus.

L’utilisation du Site est sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

Noveris Formation ne saurait être tenue responsable en cas :

  • D’interruptions temporaires ou définitives du Site.
  • D’erreurs, d’omissions ou de contenus inexacts.
  • De dommages résultant de l’utilisation du Site.

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif et ne constituent pas une approbation.

Noveris Formation n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques.

8. Données personnelles

L’utilisation du Site peut impliquer le traitement de vos données personnelles. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Modification des CGU

Noveris Formation se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site.

L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuels changements.

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents du ressort de [ville].

11. Contact

Pour toute question ou réclamation relative à ces CGU, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail : [adresse e-mail] noverisformation@gmail.com
  • Par courrier : [adresse complète de l’entreprise] 7 RUE DU 8 MAI 1945 94470 BOISSY-SAINT-LEGER